Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par monsieur Jean-Charles GARNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FACILI'CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est monsieur Jean-Charles GARNIER domicilié(e) 84 rue de la Forêt - 85093 - Fougeré - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.
La marque FACILI'CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILI'CUBE arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.
M. Jean-Charles GARNIER - 84 rue de la Forêt - 85093 - Fougeré - France
Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Repose-genoux ; tabourets repose-genoux ; repose-genoux comprenant un porte-outils ; tabourets repose-genoux comprenant un porte-outils ; étagères murales pour outils non métalliques ; panneaux porte-outils non métalliques [meubles] ; éléments non métalliques, en particulier bacs, pour boîtes à outils et porte-outils ; coffres à outils [meubles] ; boîtes à outils non métalliques ;
Vente en gros et au détail de repose-genoux, tabourets repose-genoux, repose-genoux comprenant un porte-outils et tabourets repose-genoux comprenant un porte-outils, étagères murales pour outils, panneaux porte-outils [meubles], éléments, en particulier bacs, pour boîtes à outils et porte-outils, coffres à outils [meubles], boîtes à outils ; présentation de produits, à savoir repose-genoux, tabourets repose-genoux, repose-genoux comprenant un porte-outils et tabourets repose-genoux comprenant un porte-outils, étagères murales pour outils, panneaux porte-outils [meubles], éléments, en particulier bacs, pour boîtes à outils et porte-outils, coffres à outils [meubles], boîtes à outils, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication pour des repose-genoux, tabourets repose-genoux, repose-genoux comprenant un porte-outils et tabourets repose-genoux comprenant un porte-outils, étagères murales pour outils, panneaux porte-outils [meubles], éléments, en particulier bacs, pour boîtes à outils et porte-outils, coffres à outils [meubles], boîtes à outils.
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