Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles & Cie La signature de votre toiture COUVERTURE – ZINGUERIE – BARDAGE – ISOLATION – ETANCHEITE – PHOTOVOLTAIQUE
Jean Charles et compagnie, SAS

Numéro de dépôt :
3729823
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
Charles & Cie La signature de votre toiture COUVERTURE – ZINGUERIE – BARDAGE – ISOLATION – ETANCHEITE – PHOTOVOLTAIQUE de Jean Charles et compagnie

Présentation de la marque Charles & Cie La signature de votre toiture COUVERTURE – ZINGUERIE – BARDAGE – ISOLATION – ETANCHEITE – PHOTOVOLTAIQUE

Déposée le 13 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Charles et compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charles & Cie La signature de votre toiture COUVERTURE – ZINGUERIE – BARDAGE – ISOLATION – ETANCHEITE – PHOTOVOLTAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean Charles et compagnie domicilié(e) 189 Passage des Banchais - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 073 200 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Charles et compagnie domicilié(e) 189 Passage des Banchais - 49100 - ANGERS - France.

La marque Charles & Cie La signature de votre toiture COUVERTURE – ZINGUERIE – BARDAGE – ISOLATION – ETANCHEITE – PHOTOVOLTAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles & Cie La signature de votre toiture COUVERTURE – ZINGUERIE – BARDAGE – ISOLATION – ETANCHEITE – PHOTOVOLTAIQUE est expirée depuis le 13 avril 2020.


Jean Charles et compagnie, SAS - 189 Passage des Banchais - 49100 - ANGERS - France - SIREN 073200222


Jean Charles et compagnie - 189 Passage des Banchais - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Service de pose et d'installation de couverture de toits, de zinguerie, de bardage de panneaux d'isolation, d'étancheité, de panneaux photovoltaïque.