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Marques déposées par monsieur Jean Charles DUCASSE
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ALER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALER
M. Jean Charles DUCASSE

Numéro de dépôt :
3263529
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/12/2013
ALER de Jean Charles DUCASSE

Présentation de la marque ALER

Déposée le 17 décembre 2003 par monsieur Jean Charles DUCASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Jean Charles DUCASSE domicilié(e) 20, rue des Epagneuls,44300 Nantes - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Charles DUCASSE domicilié(e) 20, rue des Epagneuls,44300 Nantes - 44300 - France.

La marque ALER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALER est expirée depuis le 17 décembre 2013.


M. Jean Charles DUCASSE - 20, rue des Epagneuls,44300 Nantes - 44300 - France


M. Jean Charles DUCASSE - 20, rue des Epagneuls,44300 Nantes - 44300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Logiciels (programmes enregistrés). Supports d'enregistrement de données.