Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAY SITHAR
Monsieur jean-charles drapeau-selvame

Numéro de dépôt :
4425637
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
JAY SITHAR de jean-charles drapeau-selvame

Présentation de la marque JAY SITHAR

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par monsieur jean-charles drapeau-selvame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAY SITHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur jean-charles drapeau-selvame domicilié(e) 56 rue voltaire - 92800 - puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-charles drapeau-selvame domicilié(e) 56 rue voltaire - 92800 - puteaux - France.

La marque JAY SITHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAY SITHAR arrivera à expiration en date du 5 février 2028.


Monsieur jean-charles drapeau-selvame - 56 rue voltaire - 92800 - puteaux - France


Monsieur jean-charles drapeau-selvame - 56 rue voltaire - 92800 - puteaux - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

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