Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEO-LIBRIS
M. Jean-Charles DONETTI
M. Nicolas RABEL
Mme. Armelle MODERE

Numéro de dépôt :
3998096
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
IDEO-LIBRIS de Jean-Charles DONETTI

Présentation de la marque IDEO-LIBRIS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par monsieur Jean-Charles DONETTI, monsieur Nicolas RABEL, madame Armelle MODERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDEO-LIBRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Jean-Charles DONETTI domicilié(e) 3 rue Louis Juttet - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France, monsieur Nicolas RABEL domicilié(e) 32 rue Francisque Darcieux - 69230 - SAINT GENIS EN LAVAL - France, madame Armelle MODERE domicilié(e) 6 rue Gérard Philipe - 21240 - TALANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque IDEO-LIBRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEO-LIBRIS est expirée depuis le 15 avril 2023.

Jean-Charles DONETTI a également déposé les autres marques suivantes : WIFLEX


M. Jean-Charles DONETTI - 3 rue Louis Juttet - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France

M. Nicolas RABEL - 32 rue Francisque Darcieux - 69230 - SAINT GENIS EN LAVAL - France

Mme. Armelle MODERE - 6 rue Gérard Philipe - 21240 - TALANT - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels interactifs ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de bandes dessinées, livres, nouvelles, de textes, d'images, de photos, de vidéos depuis un téléphone portable, un smartphone, une tablette numérique et un ordinateur ; Logiciel d'application pour ordinateurs, téléphones mobiles, smartphones et tablettes numériques ; Logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement ; Logiciels pour la fourniture de liens internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié ; Logiciels fournissant un système de visualisation de bandes dessinées, livres, revues et journaux, à la demande, avec des liens internet vers des produits, services ou informations pertinents ; Logiciels permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; Logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; Logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ; Logiciels permettant à un système de visualisation de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématiques ou autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel d'accéder, en ligne ou via un téléphone mobile ou une tablette numérique, à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel et fournisseurs de services de vente au détail ;

Services de vente au détail en magasin et en ligne de produits relatifs à l'édition, de produits de l'imprimerie, de logiciels, d'applications pour ordinateurs, téléphones mobiles, smartphones et tablettes numériques, de bandes dessinées, de livres, de revues, de journaux, d'images, de dessins, de photographies et de vidéos ; services de vente au détail en magasin et en ligne de vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bonnets, sacs à dos, sacs à main, sacs de courses, sacs de sport, parapluie, articles de papeterie, vaisselle, verrerie, bijoux, montres, porte-clefs, aimants, objets d'arts, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, figurines de jeu, jeux et jouets, articles de sport, linge de maison et linge de bain ;

Services de télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; Services de messagerie ; Fourniture de liens internet par ordinateurs, tablettes numériques, smartphones et téléphones mobiles ; Transmission aux consommateurs, à la demande, de liens internet vers du contenu de divertissement audio/visuel interactif ; Fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ; Transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; Mise à disposition de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs sur des sujets d'intérêt général ; Fourniture en ligne de forums, revues et blogues pour transmission de messages, commentaires, informations et contenu récréatif audio/visuel entre utilisateurs ; Fourniture d'infrastructures en ligne et de télécommunications pour interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs, smartphones, tablettes numériques, téléphones et téléphones mobiles ; Fourniture de liens internet de divertissement ou d'information ; Services fournissant un système de visualisation de bandes dessinées, livres, revues ou autre contenu de divertissement audio/visuel, à la demande ; Services permettant à un utilisateur d'accéder à du contenu récréatif audio/visuel interactif ; Fourniture à des clients de liens sur l'internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ;

Divertissement ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition ; édition multimédia de produits imprimés ; services d'édition électronique ; services d'édition numérique en ligne ; services d'édition et de publication [autres que d'impression] ; édition de bandes dessinées sous forme électronique ; édition de livres sous forme électronique ; mise à disposition de romans illustrés et bandes dessinées en ligne non téléchargeables.