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Marques déposées par monsieur jean charles diehl
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croq' au basq'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

croq' au basq'
M. jean charles diehl

Numéro de dépôt :
3965646
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
croq\' au basq\' de jean charles diehl

Présentation de la marque croq' au basq'

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par monsieur jean charles diehl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « croq' au basq' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur jean charles diehl domicilié(e) 268 rue marechal leclerc - 94410 - saint maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean charles diehl domicilié(e) 268 rue marechal leclerc - 94410 - saint maurice - France.

La marque croq' au basq' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque croq' au basq' est expirée depuis le 3 décembre 2022.

jean charles diehl a également déposé les autres marques suivantes : P'AXOA , TTORO , OYEZ...! P AXOA


M. jean charles diehl - 268 rue marechal leclerc - 94410 - saint maurice - France


M. jean charles diehl - 268 rue marechal leclerc - 94410 - saint maurice - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.