Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVOLUTION DE PALAIS PARIS
Jean-Charles Debourse

Numéro de dépôt :
3838298
Date de dépôt :
11/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2021
REVOLUTION DE PALAIS PARIS de Jean-Charles Debourse

Présentation de la marque REVOLUTION DE PALAIS PARIS

Déposée par voie électronique le 11 juin 2011 par Jean-Charles Debourse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REVOLUTION DE PALAIS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Jean-Charles Debourse domicilié(e) 78 rue Blanche Pierre - 78820 - Juziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Charles Debourse domicilié(e) 78 rue Blanche Pierre - 78820 - Juziers - France.

La marque REVOLUTION DE PALAIS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVOLUTION DE PALAIS PARIS est expirée depuis le 11 juin 2021.

Jean-Charles Debourse a également déposé les autres marques suivantes : PASTADOR , nos années gourmandes


Jean-Charles Debourse - 78 rue Blanche Pierre - 78820 - Juziers - France


Jean-Charles Debourse - 78 rue Blanche Pierre - 78820 - Juziers - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 16 avril 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°573849 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; Monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.