Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Charles Debourse
/
PASTADOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASTADOR
Monsieur Jean-Charles Debourse

Numéro de dépôt :
4466764
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
PASTADOR de Jean-Charles Debourse

Présentation de la marque PASTADOR

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par monsieur Jean-Charles Debourse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Charles Debourse domicilié(e) 23 Rue Abbe Bonpain - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Révolution de Palais, Monsieur Jean-Charles Debourse domicilié(e) 23 RUE ABBE BONPAIN - 59113 - SECLIN - France.

La marque PASTADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTADOR arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

Jean-Charles Debourse a également déposé les autres marques suivantes : NAT YOUR'S , Les petits plaisirs de Marie-Antoinette , LES FLORALES , le coq français , FRESH LOVER


Monsieur Jean-Charles Debourse - 23 Rue Abbe Bonpain - 59113 - SECLIN - France


Révolution de Palais, Monsieur Jean-Charles Debourse - 23 RUE ABBE BONPAIN - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.