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Marques déposées par JEAN-CHARLES DEBOURSE
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PASTADOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTADOR
JEAN-CHARLES DEBOURSE

Numéro de dépôt :
3824198
Date de dépôt :
16/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2021
PASTADOR de JEAN-CHARLES DEBOURSE

Présentation de la marque PASTADOR

Déposée le 16 avril 2011 par JEAN-CHARLES DEBOURSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est JEAN-CHARLES DEBOURSE domicilié(e) 38 BLANCHE PIERRE - 78820 - JUZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES DEBOURSE domicilié(e) 38 BLANCHE PIERRE - 78820 - JUZIERS - France.

La marque PASTADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTADOR est expirée depuis le 16 avril 2021.

JEAN-CHARLES DEBOURSE a également déposé les autres marques suivantes : REVOLUTION DE PALAIS PARIS , nos années gourmandes


JEAN-CHARLES DEBOURSE - 38 BLANCHE PIERRE - 78820 - JUZIERS - France


JEAN-CHARLES DEBOURSE - 38 BLANCHE PIERRE - 78820 - JUZIERS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557666 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Verres (récipients) ; vaisselle ;

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.