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Marques déposées par monsieur Jean-Charles Debourse
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nos années gourmandes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nos années gourmandes
M. Jean-Charles Debourse

Numéro de dépôt :
3982005
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
nos années gourmandes de Jean-Charles Debourse

Présentation de la marque nos années gourmandes

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur Jean-Charles Debourse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nos années gourmandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Charles Debourse domicilié(e) 38 rue Blanche Pierre - 78820 - Juziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles Debourse domicilié(e) 38 rue Blanche Pierre - 78820 - Juziers - France.

La marque nos années gourmandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nos années gourmandes est expirée depuis le 11 février 2023.

Jean-Charles Debourse a également déposé les autres marques suivantes : PASTADOR , REVOLUTION DE PALAIS PARIS


M. Jean-Charles Debourse - 38 rue Blanche Pierre - 78820 - Juziers - France


M. Jean-Charles Debourse - 38 rue Blanche Pierre - 78820 - Juziers - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.