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Marques déposées par monsieur Jean-Charles Debourse
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NAT YOUR'S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAT YOUR'S
Monsieur Jean-Charles Debourse

Numéro de dépôt :
4399464
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
NAT YOUR\'S de Jean-Charles Debourse

Présentation de la marque NAT YOUR'S

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par monsieur Jean-Charles Debourse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAT YOUR'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Charles Debourse domicilié(e) 23 rue abbé Bonpain - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles Debourse domicilié(e) 23 rue abbé Bonpain - 59113 - SECLIN - France.

La marque NAT YOUR'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT YOUR'S arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.

Jean-Charles Debourse a également déposé les autres marques suivantes : Les petits plaisirs de Marie-Antoinette , PASTADOR , LES FLORALES , le coq français , FRESH LOVER


Monsieur Jean-Charles Debourse - 23 rue abbé Bonpain - 59113 - SECLIN - France


Monsieur Jean-Charles Debourse - 23 rue abbé Bonpain - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.