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Marques déposées par monsieur Jean-Charles Debourse
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LES FLORALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FLORALES
Monsieur Jean-Charles Debourse

Numéro de dépôt :
4562350
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
LES FLORALES de Jean-Charles Debourse

Présentation de la marque LES FLORALES

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par monsieur Jean-Charles Debourse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FLORALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Charles Debourse domicilié(e) 23 rue de l'abbé Bonpain - 59113 - Seclin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles Debourse domicilié(e) 23 rue de l'abbé Bonpain - 59113 - Seclin - France.

La marque LES FLORALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLORALES arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

Jean-Charles Debourse a également déposé les autres marques suivantes : NAT YOUR'S , Les petits plaisirs de Marie-Antoinette , PASTADOR , le coq français , FRESH LOVER


Monsieur Jean-Charles Debourse - 23 rue de l'abbé Bonpain - 59113 - Seclin - France


Monsieur Jean-Charles Debourse - 23 rue de l'abbé Bonpain - 59113 - Seclin - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.