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Marques déposées par JEAN-CHARLES DEBOURSE
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le coq français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le coq français
JEAN-CHARLES DEBOURSE

Numéro de dépôt :
4380006
Date de dépôt :
29/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2027
le coq français de JEAN-CHARLES DEBOURSE

Présentation de la marque le coq français

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2017 par JEAN-CHARLES DEBOURSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le coq français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est JEAN-CHARLES DEBOURSE domicilié(e) 23 rue Abbé Bonpain - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES DEBOURSE domicilié(e) 23 rue Abbé Bonpain - 59113 - SECLIN - France.

La marque le coq français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le coq français arrivera à expiration en date du 29 juillet 2027.

JEAN-CHARLES DEBOURSE a également déposé les autres marques suivantes : NAT YOUR'S , Les petits plaisirs de Marie-Antoinette , PASTADOR , LES FLORALES , FRESH LOVER


JEAN-CHARLES DEBOURSE - 23 rue Abbé Bonpain - 59113 - SECLIN - France


JEAN-CHARLES DEBOURSE - 23 rue Abbé Bonpain - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Affiches; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.