Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les éditions du ponton des arts
M. Jean-Charles de Munain

Numéro de dépôt :
4154512
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
Les éditions du ponton des arts de Jean-Charles de Munain

Présentation de la marque Les éditions du ponton des arts

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par monsieur Jean-Charles de Munain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les éditions du ponton des arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Charles de Munain domicilié(e) 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles de Munain domicilié(e) 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France.

La marque Les éditions du ponton des arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les éditions du ponton des arts arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

Jean-Charles de Munain a également déposé les autres marques suivantes : architecte de pays , Editions du Ponton , architectes du patrimoine de pays , Centre de Résistance Culturelle , Centre de Résistance Culturelle Basque , sthénic


M. Jean-Charles de Munain - 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France


M. Jean-Charles de Munain - 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.