Marque enregistrée - Marque en non vigueur

architectes du patrimoine de pays
M. Jean-Charles de Munain

Numéro de dépôt :
4032349
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2023
architectes du patrimoine de pays de Jean-Charles de Munain

Présentation de la marque architectes du patrimoine de pays

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par monsieur Jean-Charles de Munain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « architectes du patrimoine de pays » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Charles de Munain domicilié(e) 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles de Munain domicilié(e) 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France.

La marque architectes du patrimoine de pays a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque architectes du patrimoine de pays est expirée depuis le 15 septembre 2023.

Jean-Charles de Munain a également déposé les autres marques suivantes : architecte de pays , Editions du Ponton , Centre de Résistance Culturelle , Les éditions du ponton des arts , Centre de Résistance Culturelle Basque , sthénic


M. Jean-Charles de Munain - 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France


M. Jean-Charles de Munain - 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.