Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIGEROAD
JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3313166
Date de dépôt :
17/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2014
TIGEROAD de JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC

Présentation de la marque TIGEROAD

Déposée le 17 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIGEROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10, rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TIGEROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIGEROAD est expirée depuis le 17 septembre 2014.

JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme - 10, rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 313730509


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 25 janvier 2005 - retrait partiel n°406579 - Publication au BOPI 2005-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Appareils de locomotion par terre ou par eau ; automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-brise, jantes de roues de véhicules de locomotion par terre ou par eau, portes de véhicules de locomotion par terre ou eau, capotes de véhicules de locomotion par terre ou eau, stores [pare-soleil] pour automobiles, sièges de véhicules de locomotion par terre ou eau, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules de locomotion par terre ou eau, housses de véhicules de locomotion par terre ou eau, housses de véhicules de locomotion par terre ou eau, housses pour sièges de véhicules de locomotion par terre ou eau, motocycles, bicyclettes, charrettes de golf, capotes de poussettes, poussettes.