SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
Présentation de la marque SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
Déposée le 7 février 1990 par Jean-Charles de CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 7 février 2000.
Jean-Charles de CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20