ROAD JC DE CASTELBAJAC
Présentation de la marque ROAD JC DE CASTELBAJAC
Déposée le 26 septembre 1996 par monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROAD JC DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROAD JC DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643212.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROAD JC DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 26 septembre 2006.
Jean-Charles de CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44