Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROAD JC DE CASTELBAJAC
Monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC

Numéro de dépôt :
96643212
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque ROAD JC DE CASTELBAJAC

Déposée le 26 septembre 1996 par monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROAD JC DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC domicilié(e) 16, avenue Robert Schuman, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque ROAD JC DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROAD JC DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 26 septembre 2006.

Jean-Charles de CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


Monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC - 16, avenue Robert Schuman, 75007 Paris - France


CABINET HELENE PETIT - France


Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Vêtements (habillement), pour hommes, femmes, enfants; chaussures à (l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie