Déposée le 17 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PSYKEDELUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10, rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque PSYKEDELUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme - 10, rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 313730509
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-brise, jantes de roues de véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, stores [pare-soleil] pour automobiles, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; motocycles, bicyclettes, charrettes de golf, poussettes, capotes de poussettes.
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