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Marques déposées par monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC
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PETITS POINTS POUR PETITES MAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS POINTS POUR PETITES MAINS
Monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC

Numéro de dépôt :
98717029
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque PETITS POINTS POUR PETITES MAINS

Déposée le 9 février 1998 par monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PETITS POINTS POUR PETITES MAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC domicilié(e) 15, rue Cassette, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque PETITS POINTS POUR PETITES MAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS POINTS POUR PETITES MAINS est expirée depuis le 9 février 2008.

Jean Charles de CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


Monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC - 15, rue Cassette, 75006 PARIS - France


CABINET HELENE PETIT - France


Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux ; livres ; manuels ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; peintures (tableaux) et gravures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; craie à écrire ; plumes à écrire ; porte-plumes ; plumiers ; encriers ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes à jouer ; plans ; linge de table en papier ; modèles de broderie ; patrons pour la confection de vêtements. Tissus à usage textile ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de toilette ; linge de bain (à l'exception des vêtements) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles. Broderies, dentelles, rubans, lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; boîtes à couture ; cordons à broder ; dés à coudre ; badges ornementaux ; fleurs artificielles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.