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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3299493
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
Marque figurative de JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10, rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299493.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2014.

JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme - 10, rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 313730509


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-brise, jantes de roues de véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, stores [pare-soleil] pour automobiles, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; motocycles, bicyclettes, charrettes de golf, poussettes, capotes de poussettes.