Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1640795
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021

Présentation de la marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10 rue Vauvilliers - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA domicilié(e) 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 25 janvier 2021.

JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC, Société Anonyme - 10 rue Vauvilliers - 75001 - PARIS - France - SIREN 313730509


MARCURIA - 8, rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Inscription le 27 décembre 2001 - Concession de licence n°337855 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 13 septembre 2000 - Concession de licence n°307488 - Publication au BOPI 2000-09-13

Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248928 - Publication au BOPI 1998-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188168 - Publication au BOPI 2000-12-21

Inscription le 28 février 2000 - Concession de licence n°296059 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 23 décembre 2002 - Résiliation de licence n°361951 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01

Inscription le 5 août 2009 - Gageconstitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 5 août 2009 - Changement d'adresse n°504452 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2459057 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Inscription le 9 octobre 2014 - Gage radié n°633321 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640137 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Inscription le 12 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°788604 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 2 octobre 2020 - Demande en déchéance totale n°796683 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-02

Produits cosmétiques et de beauté, huiles essentielles, parfumerie, lotions pour les cheveux, savons.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs.Lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, montres, instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, sacs et maroquinerie, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verrerie, porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de maison, tissus d'ameublement.Vêtements, chaussures, chapellerie.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Articles pour fumeurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.