JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC
Présentation de la marque JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC
Déposée le 21 novembre 1986 par Jean Charles de CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 21 novembre 1996.
Jean Charles de CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17