Déposée le 27 juillet 1994 par monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JC DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC domicilié(e) 1 rue du Bac, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque JC DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC - 1 rue du Bac, 75007 PARIS - France
CABINET HELENE PETIT - France
Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248929 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09
Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248929 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Bougies d'éclairage et bougies parfumées.Lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes.Papier, produits de l'imprimerie, stylos.Verrerie, porcelaine, faïence, non comprises dans d'autres classes
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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