Déposée le 11 janvier 1993 par monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JC DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC domicilié(e) 5 Place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque JC DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC - 5 Place du Général Catroux, 75017 PARIS - France
Cabinet Hélène PETIT - France
Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01
Inscription le 25 mai 2000 - Concession de licence n°300942 - Publication au BOPI 2000-05-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09
Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248930 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248930 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, ce cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cuir et imitation du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; articles de maroquinerie; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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