Déposée le 23 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JC de CASTELBAJAC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10 rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme - 10 rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 313730509
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14
Inscription le 9 octobre 2014 - Gage radié n°633321 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux.
Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, agenda, albums, almanachs, blocs (papeterie), blocs à dessin, boites-en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, cahiers, calendriers, carnets, carnets croquis de mode, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coffrets à timbres (cachets), corbeilles à courrier, crayons, porte-crayons, patrons pour la confection des vêtements, étiquettes non en tissus, dessins, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), gommes à effacer, journaux, journaux de bandes dessinées, papier à lettre, linge de table (en papier), lithographie, livres, livrets, porte-mines, nappes en papier, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, feutres papeteries), plumiers, porte-chéquiers, prospectus, publications, registres (livres), rubans de papier, répertoires, enveloppes (papeterie), emballages en papier ou en matière plastiques, sets de table en papier, stylos, timbres-poste, transparents (papeterie), trousses à dessin.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exclusion des articles d'éclairage et des sucreries), farces (attrapes), balles de jeux, ballons de jeu, body boards, cannes de golf, cartes à jouer, sacs de cricket, dés (jeux), jeux de cartes, jeux de table, marionnettes, masques de théâtre, masques de carnaval, masque d'escrime, ours en peluche, patins à glace, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulette, planches à voile, planches pour le surfing, poupées, raquettes, sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, skis, housses spécialement conçu pour skis et planches de surf, jeux d'échec, échiquiers.
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