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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC
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JC DC
Marque expirée - Marque en non vigueur

JC DC
JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3441933
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2016
JC DC de JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC

Présentation de la marque JC DC

Déposée le 21 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC DC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10 rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC DC est expirée depuis le 21 juillet 2016.

JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC Société Anonyme - 10 rue Vauvilliers,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 313730509


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Inscription le 9 octobre 2014 - Gage radié n°633321 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640137 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures de lunette, étuis à lunette.

Maroquinerie, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à main, sacs à roulette, sacs à dos, serviettes (maroquinerie), parapluies, parasols, valises, cannes, cannes de parapluies, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), étuis pour clés, porte-documents, malles, mallettes, mallettes pour documents.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bains, caleçons de bain, maillots de bain, bandanas, blouses, bonnets, cache-col, caleçons, casquettes, ceintures, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussures, chaussures de ski, chaussures de sport, chemise, chemisettes, combinaisons, costumes, couvre oreilles, écharpes, étoles, foulards, gabardines, gants, gilets, habits, imperméables, jerseys, jupes, jupons, maillots, manteaux, mitaines, paletots, pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, pèlerines, robes, sandales, souliers, tee-shirts, tricots, uniformes, vareuses, veste, vêtements de gymnastique, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vêtement en papier.