Déposée le 11 juin 1997 par monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASTELBAJAC JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC domicilié(e) 16, Avenue Robert Schuman, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque CASTELBAJAC JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean Charles de CASTELBAJAC - 16, Avenue Robert Schuman, 75007 PARIS - France
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01
Inscription le 22 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247252 - Publication au BOPI 1997-12-22
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes. Cuirs et imitations du cuir, articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), bourses, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, étuis pour clés, sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écolier, sacs de voyage, malles, valises, parapluies, parasols, cannes. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, sandales, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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