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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC
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CASTELBAJAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASTELBAJAC
JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99801163
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/07/2019

Présentation de la marque CASTELBAJAC

Déposée le 5 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CASTELBAJAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 10 rue Vauvilliers - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 08 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTELBAJAC est expirée depuis le 5 juillet 2019.

JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC, Société Anonyme - 10 rue Vauvilliers - 75001 - PARIS - France - SIREN 313730509


MARCURIA, Société d'Avocats - 148 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410325 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 5 août 2009 - Gageconstitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 5 août 2009 - Changement d'adresse n°504452 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Inscription le 9 octobre 2014 - Gage radié n°633321 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Couleurs, vernis, laques, peintures. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils pour le jardinage entraînés manuellement ; rasoirs. Tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.