Présentation de la marque ASSISTANT(S) JC de CASTELBAJAC
Déposée le 7 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ASSISTANT(S) JC de CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC domicilié(e) 15, rue Cassette, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque ASSISTANT(S) JC de CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC (Société Anonyme) - 15, rue Cassette, 75006 PARIS - France - SIREN 313730509
Cabinet Hélène PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Inscription le 5 août 2009 - Gageconstitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Inscription le 5 août 2009 - Changement d'adresse n°504452 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, prospectus, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures, cravates, gants, foulards ; écharpes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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