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Marques déposées par monsieur Jean-Charles DARTIGUES
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Sologne Terroir by Tatin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sologne Terroir by Tatin
Monsieur Jean-Charles DARTIGUES

Numéro de dépôt :
4672581
Date de dépôt :
05/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2030
Sologne Terroir by Tatin de Jean-Charles DARTIGUES

Présentation de la marque Sologne Terroir by Tatin

Déposée par voie électronique le 5 août 2020 par monsieur Jean-Charles DARTIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sologne Terroir by Tatin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Charles DARTIGUES domicilié(e) 55 Route d'Orléans - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTE AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Grégory MEYER domicilié(e) 31, rue de la Bretonnerie - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Sologne Terroir by Tatin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sologne Terroir by Tatin arrivera à expiration en date du 5 août 2030.

Jean-Charles DARTIGUES a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT TATIN , Institution TATIN , 100 % SOLOGNE


Monsieur Jean-Charles DARTIGUES - 55 Route d'Orléans - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France


ACTE AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Grégory MEYER - 31, rue de la Bretonnerie - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.