Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par monsieur Jean-Charles Dal Ben et monsieur Yann Rat-Patron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ANIMALERIE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Les déposants sont monsieur Jean-Charles Dal Ben domicilié(e) 11 place croix paquet - 69001 - Lyon - France et monsieur Yann Rat-Patron domicilié(e) 28 rue Roussy - 69004 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles Dal Ben domicilié(e) 11 place croix paquet - 69001 - Lyon - France.
La marque L ANIMALERIE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ANIMALERIE. est expirée depuis le 28 octobre 2024.
M. Jean-Charles Dal Ben - 11 place croix paquet - 69001 - Lyon - France
M. Yann Rat-Patron - 28 rue Roussy - 69004 - Lyon - France
M. Jean-Charles Dal Ben - 11 place croix paquet - 69001 - Lyon - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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