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Marques déposées par monsieur Jean-charles Curutchet
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Trois Sur Trois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trois Sur Trois
M. Jean-charles Curutchet, Agissant pour le compte de la société "Trois Sur Trois" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4212452
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
Trois Sur Trois de Jean-charles Curutchet

Présentation de la marque Trois Sur Trois

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par monsieur Jean-charles Curutchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trois Sur Trois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-charles Curutchet domicilié(e) 72 rue Saint Roch - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-charles Curutchet domicilié(e) 72 rue Saint Roch - 31400 - Toulouse - France.

La marque Trois Sur Trois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trois Sur Trois arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.


M. Jean-charles Curutchet, Agissant pour le compte de la société "Trois Sur Trois" en cours de formation - 72 rue Saint Roch - 31400 - Toulouse - France


M. Jean-charles Curutchet - 72 rue Saint Roch - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates.