Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DAMIER AGENCES
M. JEAN-CHARLES CRISTINACCE

Numéro de dépôt :
4378586
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
D DAMIER AGENCES de JEAN-CHARLES CRISTINACCE

Présentation de la marque D DAMIER AGENCES

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par monsieur JEAN-CHARLES CRISTINACCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D DAMIER AGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur JEAN-CHARLES CRISTINACCE domicilié(e) 226 RUE DE GENEVE - 73100 - AIX LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles CRISTINACCE domicilié(e) 226 RUE DE GENEVE - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque D DAMIER AGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAMIER AGENCES arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.


M. JEAN-CHARLES CRISTINACCE - 226 RUE DE GENEVE - 73100 - AIX LES BAINS - France


M. Jean-Charles CRISTINACCE - 226 RUE DE GENEVE - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

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