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Marques déposées par monsieur Jean-Charles COURTOIS
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PONEY CLUB DE CABOURG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONEY CLUB DE CABOURG
Monsieur Jean-Charles COURTOIS

Numéro de dépôt :
4430909
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
PONEY CLUB DE CABOURG de Jean-Charles COURTOIS

Présentation de la marque PONEY CLUB DE CABOURG

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par monsieur Jean-Charles COURTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONEY CLUB DE CABOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Charles COURTOIS domicilié(e) 105 avenue g le Conquerant - 14390 - CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECURIES DE LA SABLONNIERE, Monsieur Jean-Charles COURTOIS domicilié(e) 105 avenue g le Conquerant - 14390 - CABOURG - France.

La marque PONEY CLUB DE CABOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY CLUB DE CABOURG arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


Monsieur Jean-Charles COURTOIS - 105 avenue g le Conquerant - 14390 - CABOURG - France


ECURIES DE LA SABLONNIERE, Monsieur Jean-Charles COURTOIS - 105 avenue g le Conquerant - 14390 - CABOURG - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Activités culturelles.