Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVALBALL
Numéro de dépôt :
1173602
Date de dépôt :
18/06/1981
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque OVALBALL
Déposée le 18 juin 1981 par monsieur Jean-Charles CHRISTOPHLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « OVALBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OVALBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OVALBALL est expirée depuis le 18 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46