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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU
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OMBRE RUBIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OMBRE RUBIS
JEAN-CHARLES BROSSEAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4136268
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
OMBRE RUBIS de JEAN-CHARLES BROSSEAU

Présentation de la marque OMBRE RUBIS

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OMBRE RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU domicilié(e) 129 Avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

La marque OMBRE RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMBRE RUBIS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

JEAN-CHARLES BROSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JEAN-CHARLES BROSSEAU , JEAN-CHARLES BROSSEAU , OMBRE ROSE , (Marque figurative) , OMBRE ROSE , OMBRE ROSE , JEAN-CHARLES BROSSEAU , FLEUR D'OMBRE , (Marque figurative)


JEAN-CHARLES BROSSEAU SAS, Société par actions simplifiée - 129 Avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France - SIREN 065200362


Gilbey Legal - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Produits de parfumerie ; cosmétiques pour les soins non médicamenteux et la beauté de la peau, à l'exception des produits de maquillage ; masques de beauté ; huiles essentielles (produits de beauté) ; serviettes et lingettes imprégnées de cosmétiques ou de produits parfumants ; lotions et shampooings pour les cheveux, autres que pour colorer ; préparations de toilette et pour le bain, y compris gels douche, savons, crèmes et laits parfumés, talcs et poudres parfumés ; déodorants à usage personnel ; préparations pour le rasage, y compris mousses et gels à raser, lotions, crèmes et baumes après-rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; crèmes, lotions et gels solaires à usage cosmétiques ; préparations dépilatoires.