Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMBRE ROSE
JEAN-CHARLES BROSSEAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1689519
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
OMBRE ROSE de JEAN-CHARLES BROSSEAU

Présentation de la marque OMBRE ROSE

Déposée le 26 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMBRE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU domicilié(e) 129 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque OMBRE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OMBRE ROSE est expirée depuis le 26 août 2021.

JEAN-CHARLES BROSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JEAN-CHARLES BROSSEAU , JEAN-CHARLES BROSSEAU , OMBRE ROSE , (Marque figurative) , OMBRE ROSE , JEAN-CHARLES BROSSEAU , FLEUR D'OMBRE , (Marque figurative) , JEAN-CHARLES BROSSEAU


JEAN-CHARLES BROSSEAU SAS, Société par actions simplifiée - 129 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France - SIREN 065200362


GILBEY DELOREY - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2204872 - Publication au BOPI 2001-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 21 février 1995 - Concession de licence n°182023 - Publication au BOPI 1995-02-21

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469375 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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