OMBRE BLEUE
Présentation de la marque OMBRE BLEUE
Déposée le 30 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMBRE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OMBRE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OMBRE BLEUE est expirée depuis le 30 juillet 2021.
JEAN-CHARLES BROSSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203330 - Publication au BOPI 2001-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 21 février 1995 - Concession de licence n°182023 - Publication au BOPI 1995-02-21
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2468006 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11