Déposée le 11 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES BROSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES BROSSEAU domicilié(e) 129, avenue Daumesnil,75012 PARIS (dossier no 2241677) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2241677) - 75009 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235776.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-CHARLES BROSSEAU S.A., Société Anonyme - 129, avenue Daumesnil,75012 PARIS (dossier no 2241677) - 75012 - France - SIREN 065200362
GILBEY de HAAS - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2241677) - 75009 - France
Renouvellement avec limitation le 30 avril 2003 n°2241677 - Publication au BOPI 2003-04-30
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2018474 - Publication au BOPI 2003-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158621 - Publication au BOPI 1993-05-11
Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158620 - Publication au BOPI 1993-05-11
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières ; peaux ; malles, sacs et valises ; articles de maroquinerie ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; verrerie, porcelaine et faïence.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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