(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 août 1981 par monsieur Jean-Charles BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179292.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 13 août 1991.
Jean-Charles BROSSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05
Inscription - Changement d'adresse n°11296 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126297 - Publication au BOPI