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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU
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JEAN-CHARLES BROSSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-CHARLES BROSSEAU
JEAN-CHARLES BROSSEAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1672754
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021

Présentation de la marque JEAN-CHARLES BROSSEAU

Déposée le 21 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-CHARLES BROSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU domicilié(e) 129 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 382 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque JEAN-CHARLES BROSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN-CHARLES BROSSEAU est expirée depuis le 21 juin 2021.

JEAN-CHARLES BROSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JEAN-CHARLES BROSSEAU , JEAN-CHARLES BROSSEAU , OMBRE ROSE , (Marque figurative) , OMBRE ROSE , OMBRE ROSE , FLEUR D'OMBRE , (Marque figurative) , JEAN-CHARLES BROSSEAU


JEAN-CHARLES BROSSEAU SAS, Société par actions simplifiée - 129 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France - SIREN 065200382


GILBEY DELOREY - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200963 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 21 février 1995 - Concession de licence n°182023 - Publication au BOPI 1995-02-21

Renouvellement avec limitation le 11 avril 2011 n°2468007 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.