Déposée le 18 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES BROSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN-CHARLES BROSSEAU »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CHARLES BROSSEAU domicilié(e) 129, avenue Daumesnil,75012 PARIS (dossier no 2292724) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2292724) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-CHARLES BROSSEAU S.A. Société anonyme - 129, avenue Daumesnil,75012 PARIS (dossier no 2292724) - 75012 - France - SIREN 065200362
GILBEY DE HAAS - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2292724) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation n°2053802 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription le 22 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188634 - Publication au BOPI 1995-08-22
Inscription le 22 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188635 - Publication au BOPI 1995-08-22
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292724 - Publication au BOPI 2005-07-07
Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°627403 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JEAN-CHARLES BROSSEAU"
