Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEURS D'OMBRE
JEAN-CHARLES BROSSEAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3295928
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2024
FLEURS D\'OMBRE de JEAN-CHARLES BROSSEAU

Présentation de la marque FLEURS D'OMBRE

Déposée le 7 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURS D'OMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-CHARLES BROSSEAU domicilié(e) 129 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY Legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque FLEURS D'OMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEURS D'OMBRE est expirée depuis le 7 juin 2024.

JEAN-CHARLES BROSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JEAN-CHARLES BROSSEAU , JEAN-CHARLES BROSSEAU , OMBRE ROSE , (Marque figurative) , OMBRE ROSE , OMBRE ROSE , JEAN-CHARLES BROSSEAU , FLEUR D'OMBRE , (Marque figurative)


JEAN-CHARLES BROSSEAU SAS, Société par actions simplifiée - 129 avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France - SIREN 065200362


GILBEY Legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2559976 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-11

Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°627403 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

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