FLEUR D'OMBRE
Présentation de la marque FLEUR D'OMBRE
Déposée le 20 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Charles Brosseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR D'OMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FLEUR D'OMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR D'OMBRE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2030.
Jean-Charles Brosseau a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2178751 - Publication au BOPI 2000-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 21 février 1995 - Concession de licence n°182023 - Publication au BOPI 1995-02-21
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452180 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°627403 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 1 décembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°658706 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708974 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758124 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-31