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Marques déposées par monsieur Jean-Charles BROIZAT
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MOMENTAE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOMENTAE
Monsieur Jean-Charles BROIZAT

Numéro de dépôt :
4507210
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
MOMENTAE de Jean-Charles BROIZAT

Présentation de la marque MOMENTAE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par monsieur Jean-Charles BROIZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOMENTAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Charles BROIZAT domicilié(e) 3 PASSAGE ROBERT NAMIAND - 69650 - QUINCIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles BROIZAT domicilié(e) 3 PASSAGE ROBERT NAMIAND - 69650 - QUINCIEUX - France.

La marque MOMENTAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENTAE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.


Monsieur Jean-Charles BROIZAT - 3 PASSAGE ROBERT NAMIAND - 69650 - QUINCIEUX - France


Monsieur Jean-Charles BROIZAT - 3 PASSAGE ROBERT NAMIAND - 69650 - QUINCIEUX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; sauces (condiments) ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.