Marque enregistrée - Marque en non vigueur

auto-école du rond point de vannes
M. jean-charles bouron

Numéro de dépôt :
3887474
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
auto-école du rond point de vannes de jean-charles bouron

Présentation de la marque auto-école du rond point de vannes

Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur jean-charles bouron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « auto-école du rond point de vannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur jean-charles bouron domicilié(e) 1 bd boulay paty - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-charles bouron domicilié(e) 1 bd boulay paty - 44100 - Nantes - France.

La marque auto-école du rond point de vannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque auto-école du rond point de vannes est expirée depuis le 10 janvier 2022.


M. jean-charles bouron - 1 bd boulay paty - 44100 - Nantes - France


M. jean-charles bouron - 1 bd boulay paty - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

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