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Marques déposées par Jean-Charles BETTAN
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LES EXPLORATEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EXPLORATEURS
Jean-Charles BETTAN

Numéro de dépôt :
92447471
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque LES EXPLORATEURS

Déposée le 18 décembre 1992 par Jean-Charles BETTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EXPLORATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est Jean-Charles BETTAN, domicilié(e) Domicile: 75 avenue du Docteur Picaud, 06150 Cannes-la Bocca - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Charles BETTAN - France.

La marque LES EXPLORATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EXPLORATEURS est expirée depuis le 18 décembre 2002.


Jean-Charles BETTAN - Domicile: 75 avenue du Docteur Picaud, 06150 Cannes-la Bocca - France


Jean-Charles BETTAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Café, Thé, Cacao, Riz, Succédanés de café; Farines et préparations faites de céréales, Pâtisserie et confiserie; Moutarde; Vinaigre Sauces (condiments); Epices