Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FORGE DE PERRECY
Monsieur Jean Charles BERTON
1972 SPORTS ACADEMY

Numéro de dépôt :
4424744
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA FORGE DE PERRECY de Jean Charles BERTON

Présentation de la marque LA FORGE DE PERRECY

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par monsieur Jean Charles BERTON et 1972 SPORTS ACADEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FORGE DE PERRECY »

Les déposants sont monsieur Jean Charles BERTON domicilié(e) 40 rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France et 1972 SPORTS ACADEMY domicilié(e) Avenue du Stade - 71130 - GUEUGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Charles BERTON domicilié(e) 40, rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean Charles BERTON a également déposé les autres marques suivantes : guestinsport , 1972 SPORTS ACADEMY SPORT IS A GAME, EDUCATION A DUTY SINCE 2015 , COUPE D EUROPE DE FREESTYLE FOOTBALL , TOTALLY SPORTS INLONDON.COM , procamp , AGENCE CONSEIL SPORTS & MARKETING PARIS-LONDON-MARRAKECH SPORT IS A GAME, EDUCATION A DUTY SINCE 2005 , les yeux olympiques


Monsieur Jean Charles BERTON - 40 rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France

1972 SPORTS ACADEMY - Avenue du Stade - 71130 - GUEUGNON - France


Monsieur Jean Charles BERTON - 40, rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Inscription le 4 août 2020 - Rejet total n°792010 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.