Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMSIM SERVICE INFORMATION MEDICAL SIM
Jean-Charles Aubert

Numéro de dépôt :
3145735
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
SIMSIM SERVICE INFORMATION MEDICAL SIM de Jean-Charles Aubert

Présentation de la marque SIMSIM SERVICE INFORMATION MEDICAL SIM

Déposée le 5 février 2002 par Jean-Charles Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMSIM SERVICE INFORMATION MEDICAL SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est Jean-Charles Aubert domicilié(e) Volmanières,12130 Saint Geniez d'Olt - 12130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque SIMSIM SERVICE INFORMATION MEDICAL SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMSIM SERVICE INFORMATION MEDICAL SIM est expirée depuis le 5 février 2012.

Jean-Charles Aubert a également déposé les autres marques suivantes : LIFECAR+E , LIFECARTE


Jean-Charles Aubert - Volmanières,12130 Saint Geniez d'Olt - 12130 - France


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 14 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404056 - Publication au BOPI 2004-12-14

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405466 - Publication au BOPI 2005-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Carte à mémoire et à microprocesseur, carte magnétique, carte magnétique d'identification, lecteur de codes barres, microprocesseur, processeur (unités centrales de traitement) , puces (circuits intégrés) , logiciels, programmes d'ordinateur, support d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, produits multimédia, serveurs de bases de données, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, des images et des données, téléphones portables, terminaux portables de communication personnelle, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques pour des réseaux de communication mondiale de type Internet ou à accès réservé de type Intranet. Télécommunications, services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par réseaux de communication, par câble et satellite. Transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages et de télégrammes ; communication et transmission de message, de données, de sons, d'images par des réseaux mondiaux de communication tels qu'Internet ou des réseaux télématiques, téléphoniques, transmissions par satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique. Location d'appareils de télécommunications et d'appareils pour la transmission de messages, informations en matière de télécommunications. Programmation pour ordinateur, élaboration et conception de logiciels et cédéroms, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Recherche scientifique à buts médicaux. Services médicaux, aide et assistance médicale, consultation en matière médicale.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.